On innove sur Juriste Junior avec un nouveau concept déjà très populaire sur la toile : Les Memes de Droit.

C’est parti pour une plongée (en toute légèreté) au cœur de ce qui fait le quotidien des Juristes spécialisés dans la rédaction et la négociation contractuelle !

1- Quand on doit vraiment arriver à un accord et convaincre l’autre partie…

Pour que notre Client ou notre Fournisseur accepte nos conditions il faut parfois faire preuve de créativité et d’ingéniosité dans notre manière de présenter la situation!

2 – Passer (enfin) en signature…

Les process’ de négociation des Contrats sont parfois très longs!

On part généralement d’un projet (ou “draft”) proposé par l’une ou l’autre des parties pour définir le corpus de règles qui régira notre future collaboration.

Un échange s’instaure alors entre les parties et chacune y va de son (ou ses) petit(s) commentaire(s) !

Pour rendre cette étape un peu plus concrète, tu peux consulter cet article intitulé “Réviser un contrat efficacement sous Word”.

Le projet peut faire la navette de la sorte pendant des semaines, alors quand son contenu est finalement validé, c’est vraiment un soulagement pour tout le monde!

3 – Les dernière vérifications avant signature…

Les Juristes sont très consciencieux et perfectionnistes c’est bien connu!

Une petite relecture avant envoi en signature est toujours bienvenue!

coquilles, interlignes, polices, numérotation des pages…

Tout y passe (parfois au détriment de sa santé oculaire)!

4 – Des fois il faut vraiment (vraiment) des originaux

Dans ce cas il faudra simplement éditer l’acte et puis voila!

C’est pas grand chose me direz vous!

Que Nenni Messieurs Dames!

Il faudra (notamment) :

• Imprimer autant d’exemplaires qu’il y a de parties
• Vérifier que la production du collègue qui a imprimé en même temps que vous ne s’est pas malencontreusement glissée entre la page 7 et 8 de votre Contrat
• Agrafer le tout (dans le bon ordre)
• Mettre des signets sur chaque page pour les paraphes et les espaces prévus pour la signature
• Recommencer si le signataire s’est trompé (ce boulet)
• Procéder à un envoi postal (en priant pour que l’original vous revienne un jour)
• Accompagner le contrat à signer par un courrier sympa pour qu’il arrive au bon endroit

ça fait beaucoup!

Heureusement que les logiciel de signature électronique facilite grandement les choses aujourd’hui (coucou Docusign!).

Mais parfois, il faut vraiment des originaux et on doit en passer par là!

5- C’était pas la bonne personne en fait…

Conversation anodine du lundi matin 9 heures et 30 minutes :

Moi : “-Est ce que tu as reçu la dernière version du Contrat pour me permettre de valider les dernières modifications et mettre en signature?

Mon collègue : -Bah c’est bon j’ai signé pour aller plus vite, il est chez le Fournisseur maintenant !“

(SILENCE)

-C’est très problématique, il va falloir remettre en signature la…

-Ah ouais, pourquoi ? J’ai le droit de signer en vrai, en plus c’est bien ça va plus vite comme ça ! “

***

Et non !

Au sein de l’entreprise, tout le monde ne peut pas engager la Société.

Bon à savoir !

En principe (et en bref) ce sont seulement les représentants légaux (les dirigeants) qui peuvent le faire.

Mais s’il le souhaite, un dirigeant peut autoriser une personne à agir et engager la Société.

C’est quelque chose qui peut être pratique pour le dirigeant et rendre la gestion plus fluide.

Cependant, cela doit être réfléchi et encadré pour des questions de sécurité juridique.

Pour se faire, il faut donc que des délégations de pouvoir et/ou de signature soient mises en place.

• Délégation de pouvoir : Le dirigeant autorise une personne à agir à sa place . La délégation sera alors strictement limitée à un type d’acte particulier et/ou a un secteur précisément défini dans la délégation
• Délégation de signature : Le dirigeant autorise simplement une personne à signer à sa place.

5- Lorsque tout le monde s’est embrouillé avec le Client et qu’il faut agir!

Et bin voila!

Tous ces efforts pour mettre en place de belles règles du jeu entre nous.

Pour qu’au final tout le monde s’embrouille quelques mois plus tard !

***

Quand tout est noir et qu’il n’y a vraiment plus aucun espoir il faut agir et résilier le contrat.

Cela sera au Juriste de superviser la fin de vie de la relation commerciale et de procéder à la résiliation (par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception, s’il vous plait).

C’est toujours un moment stressant ou le Juriste devra plus que jamais rester concentré!

***

Pour créer ces memes j’ai utilisé Meme Generator, c’est gratuit, créez les vôtres !

Pour encore plus de perles de Juriste d’entreprise, c’est par ici !

Tu veux en savoir plus sur les avantages et inconvénients du métier de Juriste? C’est par là!