Le challenge de Juriste Junior, c’est aussi de lier deux domaines qui ne vont pas ensemble de prime abord : Le droit et la créativité.

Alors aujourd’hui on continue de booster notre créativité avec des pictogrammes … juridiques!

J’ai à cœur de réaliser avec toi des dessins simples, faciles à reproduire pour rendre tes fiches ou tes notes (très sérieuses) de Juriste, plus fun et agréables à (re)lire!

Dans cette série d’articles, je publie mes propres pictogrammes.

Je suis comme toi, pas très douée en dessin , mais avec le temps et un peu d’entrainement, je progresse.

***

Ce que je te propose dans cet article se rapproche de ce que l’on appelle le sketchnoting.

Il s’agit de notes visuelles riches mêlant écriture manuscrite, dessins, calligraphie, formes et éléments visuels tels que des flèches, des boites ou des lignes.

Alors, c’est parti pour poser les points essentiels de la Jurisprudence!

1 – La jurisprudence c’est l’ensemble des décisions de justice

Ce terme désigne l’ensemble des décisions de justice rendues par les juridictions d’un Etat donné.

C’est aussi l’habitude de juger dans un certain sens, prise par les juridictions souveraines.

Quand on demande :

« Que dit la jurisprudence sur cette question ? »

Il faut comprendre :

Dans quel sens tranchent généralement les juges sur cette question ?

Il y a donc différents types de jurisprudence (constitutionnelle, administrative, judiciaire…).

2- La jurisprudence, c’est l’interprétation de la loi par les juges

Le droit n’est pas que théorique.

Il s’applique à des situations de notre vie quotidienne.

En décidant, le juge met en musique la loi, dans la vraie vie.

3 – Parfois le juge décide dans un sens…puis dans l’autre

Quand on interprète, on conserve toujours la même base (l’œuvre initiale) mais rien ne nous oblige à nous diriger toujours dans la même « direction artistique ».

C’est la même chose pour les juges qui peuvent interpréter majoritairement dans un sens pendant une longue période, puis, soudain, dans le sens opposé.

C’est ce qu’on appelle « un revirement de jurisprudence ».

4 – La jurisprudence comble les lacune de la loi

Parfois, dans la vraie vie, il y a des situations inédites auxquelles le législateur (c’est comme ça qu’on appelle ceux qui rédigent les lois) n’avait pas pensé.

Mais il appartient au juge de trouver une solution aux problématiques qui se présentent à lui.

Le juge va alors être dans l’obligation d’interpréter la loi de manière à combler ses lacunes.

5 – Comment une décision peut faire autorité ?

Dans un premier temps, cela va dépendre de la façon dont le juge va rendre sa décision.

Pour faire jurisprudence, une décision doit être ferme et avoir une portée générale.

De même, si de nombreuses décisions sont rendues dans un certain sens, cette manière de juger fera autorité.

Enfin, si une haute juridiction (Cour de cassation par exemple) se prononce dans un certain sens, cette position « s’imposera » d’elle même.

6 – La jurisprudence est une source de droit

L’importance accordée à la jurisprudence varie selon les systèmes juridiques.

Dans les pays de traditions juridiques anglo-saxonnes, la jurisprudence est une source importante du droit.

Elle crée un précédent et lie les juges dans l’avenir.

Ce n’est pas le cas pour les pays de droit romain, dans lesquels l’importance de respecter la jurisprudence est moindre.

Malgré cela, la jurisprudence est bien une source de droit.

7- La jurisprudence, je la trouve où ?

Pour trouver de la jurisprudence, inutile d’aller bien loin!

Tu pourras en trouver dans ton code mais aussi sur le site Légifrance.

Tu peux aussi consulter des revues juridiques ou des sites comme Doctrine par exemple.

***

Mes 4 astuces pour « penser pictos » et réaliser les tiens :

• Qu’est ce que ce mot / concept m’évoque ?
• Comment je pourrais je le symboliser de manière simple / imagée
• Garder à l’esprit que ce qui compte c’est pas la beauté , c’est de faire passer l’idée!
• Se lancer sans trop réfléchir (tout simplement!)

***

Si tu es intéresse(e) par le projet, tu aimeras surement cet article ou je t’explique comment préparer un entretien de manière efficace grâce au dessin !

Pour consulter une planche sur la notion de doctrine, clique là!