Comme d’habitude quand je lis un roman en lien avec le monde du droit, je le partage avec toi.
Aujourd’hui, je vais te parler du livre de Ian McEwan intitulé “L’intérêt De l’Enfant”.
1- Le résumé du roman
Dans cette histoire, on va suivre Fiona Maye, Juge londonienne, spécialisée en Droit de la famille. Elle approche de la soixantaine et on sent qu’elle est passionnée par son métier.
Elle semble même avoir tout donné à son travail en délaissant son mari et son couple.
D’ailleurs, son mari a récemment quitté le domicile (très certainement pour rejoindre sa maîtresse).
Fiona est donc au plus bas, quand une requête peu commune arrive sur son bureau.
2- L’affaire Adam Henry
C’est un hôpital qui vient la solliciter.
Les médecins souhaitent administrer un traitement à Adam Henry, un jeune adolescent de 17 ans souffrant d’une leucémie.
Selon eux, une transfusion sanguine doit être pratiquée en urgence. C’est la seule manière qui pourrait permettre de sauver la vie du jeune homme.
Mais Fiona comprend qu’Adam et ses parents s’opposent à cette transfusion.
Ils sont Témoins de Jéhovah et c’est quelque chose qui n’est pas autorisé selon cette croyance.
La Juge va alors avoir la lourde tâche de trancher : Autoriser l’hôpital à agir ou s’y opposer conformément aux souhaits de la famille.
3- La compétence de Gillick, un concept juridique au cœur de l’intrigue
Ce livre se passe en Angleterre.
Cela nous permet d’approcher un peu le système de Common Law qui, contrairement au droit français, est un système jurisprudentiel. Cela signifie que les décisions des tribunaux constituent la principale source de droit.
Ce qui va être au cœur des débats dans ce livre est ce qu’on appelle en droit anglais “la compétence de Gillick”.
Il s’agit d’un principe dégagé dans les années 80 par la décision Gillick contre West Norfolk et Wisbech Area Health Authority.
L’affaire Gillick contre West Norfolk et Wisbech Area Health Authority
En Angleterre comme en France, la majorité est fixée à 18 ans.
En principe, ce sont les parents qui prennent toutes les décisions qui concernent leur enfant jusqu’à sa majorité.
Cependant, le droit anglais prévoit une exception en matière médicale.
Celle ci prend sa source dans une décision rendue en 1985.
En 1982, Mme Victoria Gillick a intenté une action en justice contre une Autorité de Santé locale et le Ministère de la santé. Elle voulait ainsi empêcher les médecins de donner des conseils en matière de contraception ou encore de prescrire des contraceptifs à des jeunes filles sans le consentement de leurs parents.
L’affaire a finalement été portée devant la Chambre des Lords.
En 1985, celle-ci a estimé que des jeunes filles de moins de 16 ans pouvaient se voir prescrire un moyen de contraception et recevoir des conseils en la matière, sans le consentement de leurs parents.
L’application concrète de la décision
La compétence de Gillick a ensuite été appliquée de manière étendue dans le secteur de la santé, pour tous types de traitements.
Les jeunes de 16 et plus sont en principe considérés comme capables de décider par eux même. Ils sont présumés avoir la même capacité à décider qu’un adulte. Sauf s’il y a de bonnes raisons de croire que cette capacité est altérée au moment de la décision .
Un enfant de moins 16 ans peut aussi se prononcer sur le traitement médical qu’on lui propose. Mais cela n’est pas possible à chaque fois. Pour que l’avis de l’enfant soit pris en considération par les médecins, une condition importante doit être remplie.
Il faut que l’enfant ait atteint un degré de compréhension et d’intelligence lui permettant de se faire son opinion sur le traitement exposé.
Pour être déclaré “Gillick competent”, les médecins (et parfois les juges) prennent plusieurs critères en considération.
On peut citer parmi eux :
- L’âge
- La maturité de l’enfant
- Sa compréhension des informations qu’on lui donne et des traitements alternatifs possibles
- Sa capacité à arbitrer entre les avantages et les inconvénients du traitement qu’il va recevoir
- S’il refuse un traitement, il doit avoir pleinement conscience des conséquences de ce refus
Pour finir, en cas de risque vital, le point de vue des parents pourra être pris en compte de même que l’intérêt de l’enfant.
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On accepte donc que l’enfant puisse exprimer des souhaits et que ceux ci doivent être respectés.
Mais cela reste in fine un équilibre à trouver au cas par cas.
4 – La rencontre entre Fiona et Adam
Revenons à notre histoire.
Après avoir entendu toutes les parties et au regard de la complexité de la situation, Fiona prend une décision surprenante.
Très pragmatique, elle décide d’aller rencontrer Adam afin de se faire une meilleure idée de sa personnalité et de l’état dans lequel il se trouve.
C’est la meilleure manière selon elle de répondre à ses interrogations et de prendre la décision la plus juste possible.
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Voici les questions auxquelles elles devra répondre :
- Adam est mineur, ses parents doivent t’il décider pour lui?
- A presque 18 ans, pourrait-on considérer qu’il a une compréhension suffisante de la situation et de des implications de la décision qu’il souhaite prendre?
- Adam a t-il pris une décision qui lui est propre ou est t’il sous influence ?
- Où commence et où s’arrête l’intérêt de l’enfant ?
Elle fait alors la rencontre d’un jeune homme lucide et sensible qui marquera sa carrière et bousculera ses certitudes.
5- Un livre inspiré de faits réels
Pour venir à bout de cet ouvrage, l’auteur s’est rapproché d’un Magistrat britannique.
L’histoire s’inspire de fait réels et plus particulièrement de deux affaires semblables sur lesquelles ce Juge a pu statuer à quelques années d’intervalle.
Il a également pris connaissance d’une thèse intitulée Managing without blood, rédigée par un Avocat britannique également témoin de Jéhovah.
6- Mon avis
J’ai eu du mal à rentrer dans ce court récit que j’ai trouvé assez froid.
La personnalité d’Adam est intéressante et vient apporter une touche d’émotion et de sensibilité bienvenue.
Le fait religieux et les croyances individuelles sont abordés avec objectivité et le volet juridique est bien amené également.
7 – Mes sources
Je tiens a préciser que je ne suis pas spécialiste en droit anglais.
Cher lecteur, je te prie de bien vouloir m’excuser des éventuelles inexactitudes ou imprécisions qui auraient pu se glisser dans cet article.
Voici quelques sources :
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Pour te procurer ce livre, c’est par là!
Tu peux aussi voir l’adaptation cinématographique ici !
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