Etre juré aux assises, cela peut arriver à tout le monde. Il y a quelques années, j’ai moi-même été tirée au sort pour juger. La perspective de participer activement à un procès est perturbante. Contribuer à condamner une personne ou décider de son acquittement, c’est avoir un impact considérable sur la vie d’êtres humains. C’est une lourde responsabilité. Mais contrairement à Clémentine Thiebault, je ne suis pas allée au bout du processus de sélection. Un jour, celle journaliste indépendante a reçu un courrier du parquet de la Cour d’Appel d’Aix en Provence qui l’invitait à se rendre à la prochaine audience. Elle a ensuite raconté son expérience dans un livre coup de poing. Alors, devenir juré, c’est comment ? Je t’en dis plus dans la suite de cet article !
Le crime comme point de départ de l’expérience du juré
Les assises amènent souvent à se questionner sur la nature humaine. Sur la manière dont la vie d’inconnus peut basculer en claquement de doigt. Dans son livre intitulé En votre intime conviction : 7 jours dans la peau d’une jurée, Clémentine Thiebault nous en dit plus sur l’affaire au coeur de laquelle elle s’est retrouvée. En ce qui la concerne, il s’agissait une sombre histoire de guet-apens. De trois types dans un garage qui en tuent un autre à mains nues. Sauf qu’il n’y a pas de corps. Passé l’étape des récusations, le procès a commencé. Il a duré sept jours.
Qui peut être juré en France ?
Un juré est un citoyen tiré au sort sur les listes électorales pour siéger à la cour d’assises. Il participe aux côtés des magistrats professionnels au procès des personnes accusées de crimes (meurtre, assassinat, viol, actes de torture, trafic de stupéfiants…). Tu l’auras compris, c’est du lourd.
Même si des exceptions existent, siéger aux assises en que juré est une obligation. Une fois tiré au sort, il est presque impossible de se soustraire à ce devoir de citoyen. Tu ne peux pas avoir poney ou piscine. Tu bénéficieras d’une autorisation d’absence au travail. Dans cette situation, elle est accordée d’office. Si tu ne te présentes pas aux audiences, tu t’exposes au risque de devoir payer 3 750 euros d’amende.
Etre juré aux assises : en quoi cela consiste ?
Le juré exerce pleinement la fonction de juge. Si tu es tiré au sort, tu seras donc amené à siéger aux audiences et à participer aux délibérations. A l’issue de celles-ci, tu prendras part aux votes à bulletin secret avec les autres jurés et les magistrats. Le premier vote porte sur la culpabilité de l’accusé. Le second concerne la peine.
Combien de temps ça dure un procès aux assises ?
Tu exerceras ta mission de façon continue et à temps plein durant tout le temps nécessaire à l’examen des affaires d’une même session. La durée d’un procès est variable selon les cas. Elle dépend de beaucoup de facteurs comme :
- La complexité du dossier ;
- le nombre de témoins ;
- du nombre de protagonistes ( accusés, parties civiles, experts…).
En moyenne, un procès aux assises dure entre deux et sept jours.
Etre tiré au sort pour juger, c’est rémunéré ?
Etre juré nécessite de s’absenter et de s’extraire de son quotidien, très souvent loin du monde du droit. En principe, une indemnité peut être allouée pour permettre au juré de manger et se loger si besoin à proximité de la cour d’assises. C’est tout.
Les obligations du juré
Un juré a l’obligation d’être attentif lors des débats. La prise de note est autorisée si besoin. Il doit faire preuve d’impartialité. C’est parfois compliqué mais, en principe, il ne faut rien monter de ses sentiments tout au long des débats. Le juré a aussi une obligation de confidentialité absolue sur l’affaire sur laquelle il doit se positionner et sur la nature des discussions lors des délibérations. Cette obligation perdure après le procès.
Mon avis sur le livre de Clémentine Thiebault
Ce petit ouvrage est important. Le lire permet à chacun de se préparer un peu à la mission qui pourra être la sienne : juger ses semblables dans des affaires complexes. Même si on ne peut jamais être complètement prêt à une telle éventualité, ce livre permet de prendre conscience que peut arriver à tout le monde.
En votre intime conviction : 7 jours dans la peau d’une jurée n’est pas le premier témoignage sur le sujet. En 1913, André Gide s’est déjà essayé à l’exercice en publiant Souvenir de la cour d’assises. Dans ces deux ouvrages parus à des années d’intervalle, on retrouve les même questionnements. Le même besoin de raconter une expérience marquante, hors du commun.
Un livre au plus près des réalités de la fonction de juré
Ce livre rend compte des réalités de la mission de juré. On vit cette semaine de procès en apnée. Entre, la fatigue, la maîtrise parfois compliquée de ses émotions, et la difficulté à décider. On vit intensément les différentes étapes d’un procès d’assises. Les débats animés, les pauses café, les sandwichs mangés sur le pouce, les silences et les nuits difficiles.
Puis viennent les questionnements et les souvenirs qui laissent des traces. Ce pouvoir de décider de la vie des autres, même légalement encadré, pèse lourd. Cette expérience de juré est délicate et nécessite parfois un accompagnement psychologique a posteriori.
Un livre instructif et documenté
Avec ce témoignage, Clémentine Thiebault a réussi à transformer son expérience. Elle nous livre un récit entrecoupé de développements historiques sur le rôle des jurés mais aussi de réflexions sur le fonctionnement de notre justice. Ces respirations font du bien et sont très instructives.
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Les sources de cet article pour en savoir plus sur la fonction de juré
- Consulte le site Service public.fr d’où sont tirées la majorité des informations présentes dans cet article.
- Le livre de Clémentine Thiebault.
- Le témoignage d’André Gide.